Mentions légales

Document de travail : les éléments entre crochets doivent être complétés, et l'ensemble validé par un professionnel du droit avant toute commercialisation.

Éditeur du site

[À COMPLÉTER : raison sociale ou nom de l'entrepreneur individuel, forme juridique, capital social le cas échéant, adresse du siège, numéro SIREN/SIRET ou RCS, numéro de TVA intracommunautaire si applicable, email et téléphone de contact.]

Directeur ou directrice de la publication : [À COMPLÉTER].

Hébergement

Application : [À COMPLÉTER : nom, adresse et téléphone de l'hébergeur, par exemple Vercel Inc. si ce prestataire est retenu].

Base de données et fichiers : [À COMPLÉTER : Supabase, avec la région d'hébergement choisie].

Propriété intellectuelle

Les textes, activités, illustrations et la marque « 24 Moments à Nous » sont protégés. Toute reproduction ou diffusion sans autorisation est interdite. Les typographies Cormorant Garamond et DM Sans sont utilisées sous licence SIL Open Font License 1.1.

Médiation de la consommation

[À COMPLÉTER : nom et coordonnées du médiateur de la consommation auquel le vendeur adhère, obligatoire pour la vente aux consommateurs.]